Conditions générales de vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site internet www.atelieremrys.be entre l’Atelier d’Emrys (l’« Artisan ») et toute personne physique (le « Client »).

2. Produits

Les créations proposées sont fabriquées de manière artisanale.
Chaque pièce peut présenter de légères variations de couleur, de texture ou de finition par rapport aux photos présentées sur le site, ce qui en fait son caractère unique.

3. Prix

• Les prix sont indiqués en euros (€), TVA comprise (si applicable).

• Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont précisés lors de la commande.

• L’Artisan se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

• Le Client valide sa commande en suivant le processus de commande en ligne.

• La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.

• L’Artisan se réserve le droit de refuser toute commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur.

Clause spéciale : commandes personnalisées

• Les créations personnalisées (gravures spécifiques, articles sur mesure, demandes particulières) sont réalisées selon les indications fournies par le Client lors de la commande.

• Toute demande de personnalisation doit être validée par écrit (email ou formulaire).

• Un acompte de 50 % peut être demandé pour confirmer la commande.

• Le délai de réalisation est communiqué au Client avant validation définitive.

5. Paiement

• Les paiements s’effectuent en ligne via les moyens proposés sur le site.

• La commande n’est expédiée qu’après réception du paiement complet.

6. Livraison

• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

• Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur.

• L’Artisan ne peut être tenu responsable des retards ou pertes imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne sur la vente à distance, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à : info@atelieremrys.be
Le remboursement sera effectué après retour du produit, en bon état, dans son emballage d’origine, aux frais du Client.

Exceptions : Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. Les commandes personnalisées ne sont donc ni reprises ni échangées.

8. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément au Code de droit économique.

9. Responsabilité

L’Artisan ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du produit acheté.

10. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données (voir Politique de confidentialité).

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement au Service de Médiation pour le Consommateur (https://mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (https://ec.europa.eu/consumers/odr).